Règlement 

Tennis Club Sologne des Etangs

Règlement intérieur

Article 1 - Membres, cotisations

Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d'honneur.
La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Octobre de chaque année.
Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ou du Comité de direction.
Une clé est remise à chaque adhérent sous caution.
A titre ponctuel, un ticket horaire sera délivré :
- Invité et jouant avec un membre du T.C.S.E.
- Extérieur sans membre du T.C.S.E.
Dans ces deux cas, la réservation du court se fera au endroits indiqués dans chaque commune.

Article 2 - Licence

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance les couvrant lors d'un accident.
Cette assurance agit :
- en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l'occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations... pour le compte du club) ;
- en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l'auteur du dommage.

Article 3 - Accès aux courts

a) Accès général et réservation

Accès général
L'accès aux courts est réservé aux membres de club, licenciés.
L'entrée s'effectue à l'aide :
- de la clé fournie lors du paiement de la cotisation annuelle ;

Réservation
Les réservations se font :
- au tableau de réservation prévu à cet effet ;
Toute réservation se fait :
- au maximum 2 jours à l'avance et pour une tranche horaire seulement ;
Il n'est pas possible de réserver une deuxième tranche horaire avant d'avoir terminé la première.
Tout court non occupé 10 minutes après le début de l'heure de réservation est réputé disponible.
Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de direction (compétitions, enseignement, animations,...).

b) Ecole de Tennis

Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir.
Cette disposition est valable même si l'école ou les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l'enceinte du club.
Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l'éducateur.
Si c'est un intermédiaire qui se charge de l'accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

Article 4 - Tenue

Une tenue correcte et décente est de rigueur.
Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu'à la nature du sol.

Article 5 - Entretien

Les courts
Les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté.
Le club
Les parties communes (accès, vestiaires, club-house...) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

Article 6 - Discipline

Il est interdit de fumer sur les courts.
Tout autre activité que le tennis est interdite sur les courts.
La présence d'animaux est interdite sur les courts.
Les membres du Comité de direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.
En cas de faute grave d'un adhérent, le Comité de direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive.
Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du club.

Article 7
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans les vestiaires.

Article 8
L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement.

Fait à Neung-sur-Beuvron, le ………….

Le Président, Le Trésorier, Le Secrétaire,